La bataille entre Dainese et Alpinestars concernant les brevets de leurs systèmes de coussins gonflables respectifs se poursuit. Nous en sommes au deuxième chapitre de l’histoire, née fin 2015 lorsque Dainese a porté plainte contre Alpinestars devant le tribunal de Munich pour violation de certains brevets déposés pour le système D-Air et concernant territoire allemand.
Le tribunal s’est prononcé une première fois en faveur de Dainese en août 2017, mais cette condamnation a été contestée par Alpinestars qui a fait appel. Toutefois, la Cour d’appel de Munich a confirmé le 7 février 2019 la peine de première instance. Pour Alpinestars, il n’y a pour l’instant que la possibilité de faire appel à la Cour suprême fédérale.
La décision de la Cour d’appel sur la contrefaçon des blousons Tech-Air™ Street et Racing ne peut être contestée que devant le Tribunal fédéral.
La Cour d’appel a condamné Alpinestars:
- arrêter la commercialisation des gilets de protection gonflable Tech-Air™ Street et Racing en Allemagne;
- retirer de l’ensemble du marché tous les vestes Tech-Air™ Racing et Street commercialisées en Allemagne à partir du 1er juillet 2015, toujours détenues par des détaillants allemands;
- indemniser tous les dommages subis par Dainese à la suite de la vente des gilets de contrefaçon Tech-Air™ Alpinestars depuis le 1er juillet 2015.
Cette décision est une victoire importante pour Dainese et fait partie d’un litige plus large en matière de brevets contre Alpinestars en Allemagne, en Italie, au Royaume-Uni et en France.
Rappelons par ailleurs que ce que l’on appelle communément Airbag est désormais obligatoire pour tous les pilotes de Grand Prix depuis 2018.
Les premiers tests in situ ont été faits par le regretté Marco Simoncelli et Michael Ranseder lors du Grand Prix de Valence 2007.
