C’est un conflit entre deux enseignes majeures de l’équipement moto qui ne se dégonfle pas. Et pour cause : la bataille concerne les airbags. Un tribunal allemand a récemment condamné Alpinestars de contrefaçon de brevet au préjudice de Dainese ? La réponse n’a pas tardé…
Alpinestars apporte ainsi ses précisions sur la décision de contrefaçon de brevet rendue par le tribunal régional supérieur de Munich.
Le 7 février 2019, le tribunal régional supérieur de Munich a rendu un jugement confirmant l’affirmation selon laquelle le gilet Tech-Air® d’Alpinestars constituait une violation du brevet EP 2 412 257 B1 de Dainese SpA.
Alpinestars tient à préciser que cette action n’a jamais impliqué le cœur de la technologie Alpinestars Tech-Air®; À aucun moment, ni passé ni présent, aucune action ou violation de brevet n’a impliqué la gestion électronique, l’algorithme ou le mécanisme de déploiement, ni aucune autre partie employée dans la technologie Alpinestars entièrement unique et avancée Tech-Air®.
En outre, cet arrêt est limité au territoire de l’Allemagne. Cela n’a aucune incidence sur les autres territoires d’Europe ou sur le marché mondial au sens large où Tech-Air® est disponible sur l’ensemble du réseau de concessionnaires Alpinestars.
A l’origine, Dainese alléguait des infractions basées sur trois brevets en Allemagne, aucune ne faisant référence à la technologie Tech-Air®: une plainte a été retirée par Dainese le 22 décembre 2016, concernant le brevet EP 2 373 188, après la révocation de ce brevet par le brevet européen. Les deux brevets restants ont été contestés en Allemagne. La seconde, le document EP-A-2 373 190, concernant uniquement certaines caractéristiques de la poche à air utilisée dans le gilet Tech-Air®, a été entièrement annulée par le Tribunal fédéral des brevets allemand le 15 mai 2018. Dainese a interjeté appel de cette décision.
Le troisième document, EP 2 412 257 B1, relatif à l’installation générale d’une construction de poche gonflable dans une partie d’un vêtement, comportant des panneaux élastiques, est le point sur lequel la demande de violation de brevet a été retenue la semaine dernière. Dès que la Cour notifiera le jugement écrit, Alpinestars étudiera les détails avant de prendre toute décision quant à ses prochaines étapes.
Alpinestars doit préciser qu’il est en instance de faire appel de la validité de ce brevet (EP 2 412 257 B1) devant la Cour de justice fédérale allemande.
Comme indiqué de manière constante tout au long de cette procédure judiciaire, Alpinestars respecte et honore pleinement les droits de propriété intellectuelle des tiers et attend la même chose de ses propres droits de propriété intellectuelle. Les produits hautement innovants Tech-Air® d’Alpinestars sont basés sur des années de recherche et développement en interne menées par sa propre équipe de personnel de recherche et de développement de premier plan.
Depuis le tout début du projet Tech-Air®, qui a débuté en 2001, Alpinestars a poursuivi l’objectif sans relâche de pouvoir utiliser les innovations les plus avancées en matière de protection des performances. Il en résulte une technologie de pointe et performante. Tech-Air® est le premier airbag au monde à offrir une protection complète du haut du torse dans un gilet transférable intégrant un système de gestion électronique totalement indépendant, ne faisant appel à aucun dispositif externe (capteurs ou GPS), permettant de détecter les accidents et de les gonfler complètement au premier impact, tant pour la piste et les capacités hors route, comme démontré lors du rallye Dakar 2019.
Les produits Tech-Air® d’Alpinestars représentent une contribution extrêmement innovante à la sécurité accrue des motocyclistes.
